Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site de l’association Te A’a Moana, association loi 1901 établie en France. Le site présente l’association, ses activités et ses projets culturels en France et à l’international. Il n’a pas de vocation commerciale.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation des présentes CGU.

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais de connexion et d’équipement restent à sa charge.

L’association s’efforce d’assurer un accès continu, sans obligation de résultat. Elle peut suspendre ou interrompre l’accès, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.

Les informations publiées le sont à titre informatif. Les projets présentés, notamment leurs dates, lieux et modalités, peuvent évoluer ; seules les annonces explicitement confirmées par l’association engagent celle-ci.

Les contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exceptions légales. Voir les mentions légales.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création d’un lien vers le site est autorisée, à condition de ne pas porter atteinte à l’image de l’association ni de laisser croire à un partenariat inexistant.

L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une indisponibilité, d’erreurs ou d’omissions, ni d’une intrusion malveillante de tiers.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conforme à la loi, et à ne pas en perturber le fonctionnement.

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

L’association peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en ligne lors de la consultation.

Les présentes CGU sont régies par le droit français, y compris lorsque le site est consulté depuis l’étranger. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité en écrivant à contact@teaamoana.org. À défaut, les tribunaux français compétents seront saisis, sous réserve des règles impératives applicables.