Politique de confidentialité

Association Te A’a Moana (loi 1901), 127 Rue de Pitegny, 01170 Gex, France, représentée par sa Présidente, Madame Sariah Aharau. Contact : contact@teaamoana.org.

L’association n’a pas désigné de délégué à la protection des données [À compléter : à confirmer].

Le site ne propose actuellement ni formulaire, ni compte utilisateur, ni paiement en ligne. Les données susceptibles d’être traitées sont :

• Échanges par courriel : lorsque vous écrivez à contact@teaamoana.org, nous recevons votre adresse e-mail, votre nom s’il apparaît et le contenu de votre message.
• Données techniques de navigation : comme pour tout site internet, l’hébergeur peut enregistrer des journaux techniques (adresse IP, date et heure, pages demandées, type de navigateur) nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du service.

• Répondre à vos demandes et assurer le suivi des échanges — base légale : intérêt légitime de l’association à répondre aux sollicitations (art. 6.1.f RGPD), ou mesures précontractuelles lorsque la demande concerne une adhésion.
• Assurer le fonctionnement, la sécurité et la disponibilité du site — base légale : intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD).
• Respecter d’éventuelles obligations légales — base légale : obligation légale (art. 6.1.c RGPD).

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’association n’a pas installé volontairement d’outil de mesure d’audience ou de publicité. Un audit technique du site reste à réaliser afin de confirmer la liste des cookies ou traceurs éventuellement déposés, y compris par l’hébergeur ou des services tiers (polices de caractères, par exemple) : [À compléter : résultat de l’audit des traceurs].

Si des traceurs non strictement nécessaires venaient à être utilisés, votre consentement serait préalablement recueilli, conformément aux recommandations de la CNIL.

Les données sont destinées aux seuls membres du bureau habilités. Elles peuvent être traitées par des prestataires techniques agissant pour le compte de l’association :

• Hébergement du site : [À compléter : nom de l’hébergeur]
• Messagerie électronique : [À compléter : fournisseur de la boîte contact@teaamoana.org]

Certains prestataires techniques peuvent être établis ou stocker des données hors de l’Union européenne. Le cas échéant, ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées (décision d’adéquation, clauses contractuelles types de la Commission européenne) : [À compléter : pays et garanties à vérifier pour chaque prestataire].

• Échanges par courriel : le temps nécessaire au traitement de la demande, puis au maximum 3 ans à compter du dernier contact [À compléter : durée à valider par le bureau].
• Journaux techniques : selon la politique de l’hébergeur, en principe 12 mois au maximum [À compléter : à vérifier].

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, le cas échéant, de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès.

Pour les exercer, écrivez à contact@teaamoana.org ou par courrier au siège de l’association. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois, prolongeable dans les conditions prévues par le RGPD. Un justificatif d’identité pourra être demandé en cas de doute raisonnable.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Cette politique pourra être mise à jour, notamment en cas d’ouverture d’adhésions en ligne ou de nouveaux services. La date de mise à jour figure ci-dessous.